PRÉAMBULE
Le site www.pandemart.com, ci ‘après le « Site » est la propriété exclusive de la société Pandem’Art Sasu, au capital social de 500 euros, inscrite au RCS d’Arras sous le numéro 821 724 531, dont le siège social est situé 122, rue Benoite Vincent 62400 Béthune Elle en est par ailleurs L’ « Editrice ».
Les présentes conditions générales d’utilisation, ci-après les « CGU », ont pour objet de fixer les conditions d’accès et d’utilisation ainsi que l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site, ci-après «Site » et des services, ci-après les « Services » proposés sur le Site.
LES MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.pandemart.com les présentes mentions légales.
L’ÉDITEUR DU SITE
PANDEM’ART
Immatriculé au RCS d’ARRAS sous le numéro 821 724 531
Située au 122, rue Benoite Vincent 62400 Béthune
SASU au Capital social de 500 €
N° TVA : FR85821724531
Email : contact@pandemart.com
Numéro de téléphone : 06.66.79.50.98
Directeur de la Publication : Pierre Garnier
HEBERGEUR DU SITE
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59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
N° de téléphone : 09.72.10.10.07
CREDITS
Certains visuels de “mises en situation des œuvres” ont été réalisés en utilisant des photos collectées sur le site web Freepick
Remerciements entre autres, à leurs auteurs jp3d, Vanitjan, wuttichai1983, alexandercho.
Remerciements à l’artiste photographe Pierre-Mary Armand pour son autorisation à insérer sur ce site, ses photos de portraits d’artistes et autres photos reportage.
